Mentions légales

 

Editeur du site

Ce site, dédié au Frac Alsace, est édité par l’Agence culturelle Grand Est, association de droit local 1908 enregistrée au registre des associations du Tribunal d’Instance de Sélestat, sous le Vol X Folio42, sous le numéro SIRET 309 694 750 00030.


Adresse

Agence culturelle Grand Est / Frac Alsace
1 Route de Marckolsheim
BP 90025
67601 Sélestat Cedex
Téléphone : 03 88 58 87 55
Email : frac@culture-alsace.org


Hébergeur du site

Ce site est hébergé par :
AGORA-CALYCÉ
13 rue Hannah Arendt
67200 Strasbourg
Tél : 03 88 99 02 82


Données à caractère personnel

Ces données que vous êtes amené à communiquer à l’Agence culturelle Grand Est sont collectées, traitées et conservées conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En application de l’article 32 de la dite loi, l’Agence culturelle Grand Est vous informe que :

  • Le responsable du traitement des données collectées et conservées est l’Agence culturelle Grand Est.

  • Les informations recueillies sont utilisées dans le but exclusif d’identifier vos attentes et de répondre à vos demandes et concernent exclusivement les activités du Frac Alsace. L’Agence culturelle Grand Est / Frac Alsace est seule destinatrice de ces informations. Elles ne sont ni transmises, ni cédées, ni louées à des tiers.
  • Les informations marquées d’un astérisque sont obligatoires. A défaut de réponse, votre demande ne pourra aboutir.

  • Vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant, conformément aux articles 38, 39, 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez exercer ces droits par : courriel ou par courrier à : Agence culturelle Grand Est / Frac Alsace – 1 route de Marckolsheim – BP 90025 – 67601 Sélestat Cedex.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, et chacun de ses éléments pris séparément (textes, photos, séquences animées d’images, sons, etc.) constitue une œuvre protégée et relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication, est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les marques et logos de l’Agence culturelle Grand Est / Frac Alsace cités sur ce site sont déposés à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans l’autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

La reproduction des textes sur support papier est autorisée à des fins personnelle ou pédagogique. Cette reproduction est autorisée sous réserve du respect de trois conditions cumulatives : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification, dénaturation, altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "le document provient du site Internet de l’Agence culturelle Grand Est / Frac Alsace. Tous droits réservés".


Hyperliens

La création de liens hypertextes, simples ou profonds, pointant vers les pages du présent site est autorisée à condition de ne pas utiliser ces liens à des fins commerciales ou publicitaires. En outre, les pages du présent site ne devront pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site mais devront apparaître dans une nouvelle fenêtre de navigation. Enfin, la source doit être clairement mentionnée.

Les liens hypertextes présents sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de l’Agence culturelle Grand Est.


Cookie

La visite de ce site occasionne l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Ce cookie ne permet pas d’identifier l’internaute et n’est donc pas utilisé à des fins de collecte de données personnelles. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.


Responsabilité

L’Agence culturelle Grand Est s’efforce de vérifier régulièrement l’exactitude des informations mentionnées sur le site. Malgré ses diligences, des erreurs ou omissions sont susceptibles de demeurer. En aucun cas, l’Agence culturelle Grand Est ne pourra en être tenue responsable.

L’Agence culturelle Grand Est ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site (interruption momentanée de l’accès, transmission défectueuse des données, incompatibilité de navigateurs, etc.) ainsi que sur tous les autres sites vers lesquels l’Agence culturelle Grand Est établit des liens. De même, elle ne saurait être tenue responsable des informations, propos et opinions émis sur les sites pointés.

 
 
 
 Partenaires